Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPACT BEAUTE
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92438131
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2022

Présentation de la marque COMPACT BEAUTE

Déposée le 19 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPACT BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COMPACT BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMPACT BEAUTE est expirée depuis le 19 octobre 2022.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COLOR JEAN'S , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention , Voile d'été LE BOURGET


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199750 - Publication au BOPI 1996-04-02

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2002 n°2224363 - Publication au BOPI 2002-07-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509841 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-21

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

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